Le présent site est la propriété de Brin d'Herb, SARL au capital de 7 622,45 €, RCS 420207482 Evron

14, rue Ste Gemmes 53600 Evron

Tél. 02 43 01 62 28

Directeur de la publication : W. Wagner
Le site est soumis à l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.
La structure générale, ainsi que les textes, logo, images animées ou non,composant ce site sont la propriété de Brin d'Herb. Aucune reproduction, même partielle sur quelque support que ce soit, par quelque procédé que ce soit, autres que celles prévues à l'article L122-5, ne peut être faite de ce site sans autorisation expresse préalable de Brin d'Herb, ce qui constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 du code de la propriété intellectuelle.
Contenu du site :
Aucun texte ne peut être présenté comme provenant de ce site si des transformations en modifiant le sens y ont été apportées.
Les photographies et illustrations sont soumises à acquittement de droits, lorsqu'ils ne proviennent pas deBrin d'Herb. Les photos du site Internet qui peuvent être mises à disposition des internautes sont soumises à une autorisation préalable de Brin d'Herb et à la mention de sa légende complète : nom - légende - copyright @ Brin d'Herb. Contact :brin.d.herb@orange.fr
Les liens hypertexte mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Brin d'Herb. Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l'autorisation préalable de Brin d'Herb.
Protection des internautes :
Conformément à la loi " Informatique et Liberté "n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous nous engageons à informer les personnes qui fournissent des données nominatives sur notre site de leurs droits, notamment de leur droit d'accès et de rectification sur ces données nominatives. Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.
Vous disposez d'un droit de modification, de rectification et de suppression des données informatiques.
Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment nous contacter :brin.d.herb@orange.fr
Les cookies ne sont en aucun cas utilisés pour recueillir des informations nominatives sur les visiteurs.
Conception, réalisation et hébergement : aqualan